Service dématérialisation des titres
Dématérialisation des titres
Le DC/BR, en sa qualité de dépositaire central, est chargé de la centralisation et de la conservation des valeurs mobilières dématérialisées pour le compte de ses adhérents. Il agit aussi bien pour le compte des émetteurs que pour celui des intermédiaires, dans le but de simplifier l’administration et la circulation des titres financiers.
La dématérialisation comprend d’une part la suppression de la représentation physique des titres non cotés de l’entreprise (émetteur), suivie de l’inscription en compte-titres sous format électronique dans le logiciel du dépositaire central d’autres part.
Cette opération présente deux avantages :
- au niveau de la sécurité - il n’y a moins de risques de perte de l’instrument, de détérioration, de destruction ou de vol des titres papiers ; en outre, l’on élimine le risque d’erreur omniprésent lié à la gestion manuelle des titres;
- au niveau écologique : une diminution de l’empreinte carbone de la société qui tend vers une gestion paperless (moins de papier).
Il s’y ajoute les avantages ci-dessous lorsque la conservation est effectuée par un Dépositaire Central :
- au titre de la visibilité - la dématérialisation peut s’accompagner d’une codification ISIN rendant la société visible sur les écrans de diffusion des investisseurs internationaux ou des fonds de Private Equity à la recherche de sociétés non cotées à développer ;
- au titre du paiement des évènements sur titres - il faut noter plus de faciliter grâce à une gestion électronique automatisée pour les paiements périodiques et les autres activités liées aux opérations sur titres ;
au titre de la compétitivité – il y a une réduction des coûts de gestion et d’administration de l’instrument financier.
